Chez Pipelines Trans-Nord inc. (PTNI), nous nous engageons à assurer la sécurité, la transparence et la fiabilité de nos opérations de pipeline. Nous comprenons que vous puissiez avoir des questions sur nos processus, les produits que nous transportons et la façon dont nous maintenons la sécurité et l’intégrité de nos pipelines. Pour vous aider, nous avons compilé une liste de questions fréquemment posées pour répondre aux demandes de renseignements courantes sur nos opérations, nos règlements et nos protocoles de sécurité.
Que vous souhaitiez en savoir plus sur l’entretien des pipelines, les lignes directrices sur les emprises ou la façon dont nous surveillons et gérons la sécurité de notre infrastructure, notre section FAQ fournit des réponses claires et concises pour vous aider à mieux comprendre comment nous fonctionnons et assurer la sécurité du public et de l’environnement.
Trouver Des Réponses Aux Questions Courantes
Foire aux questions
Nos pipelines transportent en toute sécurité les produits pétroliers raffinés — comme l’essence, le diesel, et le carburant d’aviation et l’huile de chauffage — que les Canadiens utilisent tous les jours.
Une emprise de pipeline est la bande de terrain dans laquelle le pipeline est situé. La largeur de l’emprise peut varier en fonction de facteurs tels que le diamètre du pipeline et la pente du terrain, mais elle varie généralement de 12 à 30 mètres (environ 40 à 100 pieds) sur toute la longueur du pipeline.
La zone contrôlée ou réglementaire est une bande de terre de 30 mètres de large de chaque côté du pipeline, mesurée à partir du centre du pipeline le plus à l’extérieur. Si l’emprise s’étend au-delà de 30 mètres du centre du pipeline le plus à l’extérieur, toute l’emprise se trouve dans la zone contrôlée ou réglementaire.
Trans-Nord encourage ceux qui vivent et travaillent à proximité de pipelines à continuer d’utiliser le terrain où se trouve l’emprise, tout en notant l’installation ou la construction de toute installation au-dessus de l’emprise ; le stationnement ou l’entreposage de véhicules ou de matériaux sur l’emprise ; le croisement du pipeline de véhicules et d’autres équipements ; et les excavations et les perturbations du sol dans la zone réglementaire (une bande de terre de 30 mètres de large de chaque côté du pipeline, mesurée à partir du centre du pipeline le plus à l’extérieur) nécessitent l’autorisation écrite de Trans-Nord.
La première étape lorsque vous creusez n’importe où est de savoir ce qui est en dessous et Cliquez Avant de Creuser. Cela permettra d’identifier et d’aviser les services publics enfouis à proximité de votre projet, ce qui leur permettra soit de localiser et de marquer leur réseau d’énergie et de services publics enfouis, de fournir un « tout-clair » pour travailler, ou d’entamer un processus avec vous pour s’assurer que votre projet répond aux exigences réglementaires et est réalisé en toute sécurité.
PTNI surveille le pipeline à l’aide de la dernière technologie de surveillance de pipeline. Nos contrôleurs de ligne hautement qualifiés et dédiés surveillent et exploitent à distance le pipeline à partir de notre salle de contrôle 24 heures sur 24, sept jours sur sept, 365 jours par an. Toutes les opérations sont surveillées pour tout signe de problème potentiel.
De plus, nous effectuons régulièrement des inspections visuelles de l’emprise du pipeline — la zone autour du pipeline — à l’aide de la surveillance aérienne et de patrouilles de véhicules.
Des outils d’inspection interne spécialisés circulent également régulièrement à l’intérieur des pipelines pour nous fournir une vue interne. Les données de l’outil sont analysées et si des zones préoccupantes ou des anomalies sont détectées, nous creusons afin de pouvoir inspecter visuellement le pipeline pour y regarder de plus près et, si nécessaire, effectuer des réparations. La zone est ensuite remise aux conditions d’avant l’excavation.
En Ontario et au Québec, nos pipelines sont réglementés par la Régie de l’énergie du Canada (REC), l’organisme responsable de la réglementation des activités des pipelines dans l’intérêt du public canadien. En Alberta, nous sommes réglementés par l’Alberta Energy Regulator (AER), l’organisme responsable de la réglementation des ressources pétrolières et gazières de l’Alberta.
Tous les pipelines souterrains sont marqués au-dessus du sol avec des panneaux de marquage affichés le long du tracé du pipeline, informant les personnes de la région qu’elles se trouvent près d’un pipeline. Les panneaux indicateurs comprennent nos coordonnées en cas d’urgence. En Ontario et au Québec, nos signes sont jaunes. En Alberta, ils sont blancs.
Avant de creuser, de traverser une emprise de pipeline avec un véhicule ou de l’équipement lourd, ou de garer ou d’entreposer des véhicules ou des articles sur l’emprise, obtener toujours la permission et vérifier l’emplacement des pipelines et d’autres services publics afin de réduire le risque de dommages et de promouvoir des pratiques d’excavation sécuritaires. Vous pouvez en savoir plus sous Sécurité et Vivre et travailler près des pipelines.
Un accord de servitude peut être connu sous d’autres dénominations selon le cas, notamment la convention de droit de passage, la convention d’emprise pipelinière ou la convention de services publics.
Il s’agit d’une entente écrite entre la société pipelinière et le propriétaire foncier. Cette entente autorise habituellement la société à construire et à exploiter le pipeline sur des terres qui appartiennent toujours au propriétaire foncier. L’accord de servitude énonce les droits et les obligations des deux parties en matière d’utilisation des terrains relativement à l’emplacement du pipeline, et comporte des restrictions quant à l’utilisation des terrains. Le propriétaire foncier négocie habituellement le montant de l’indemnité visant la servitude, laquelle peut prendre la forme d’un paiement forfaitaire ou de versements périodiques, selon son choix.
La société a le droit d’utiliser les terrains pour construire un pipeline, l’exploiter et le maintenir en bon état une fois qu’un accord de servitude est en vigueur. La société doit inscrire l’accord au bureau d’enregistrement des titres fonciers de la région. L’accord demeure en vigueur pour la durée de vie du pipeline, même si le terrain est vendu à de nouveaux propriétaires.
La société a le droit d’utiliser les terrains pour construire un pipeline, l’exploiter et le maintenir en bon état une fois qu’un accord de servitude est en vigueur, et selon les modalités spécifiques de l’accord. La société doit inscrire l’accord au bureau d’enregistrement des titres fonciers de la région.
Les pipelines sont parmi les méthodes les plus sûres de transport de grandes quantités de produits pétroliers sur de longues distances. Il est courant que les pipelines se trouvent à côté d’autres services publics, souvent dans un couloir de services publics. Certaines activités sont interdites dans le cadre de l’emprise afin de protéger la sécurité publique et l’intégrité des services publics.
La sécurité du public, de l’environnement et de nos biens est notre priorité absolue. Selon le gouvernement du Canada, les pipelines sont reconnus comme le moyen le plus sûr de transporter de grandes quantités d’hydrocarbures liquides (pétrole et gaz) sur de longues distances. Nous surveillons le pipeline à l’intérieur et à l’extérieur à l’aide de la dernière technologie de surveillance des pipelines, 24 heures sur 24, sept jours sur sept, 365 jours par an, et nous effectuons une surveillance aérienne et terrestre régulière et d’autres activités pour nous assurer que nos pipelines fonctionnent en toute sécurité pour le public et l’environnement.
Saviez-vous qu’il y a plus de 840 000 kilomètres de pipelines au Canada ? Les pipelines sont un moyen sûr, fiable et respectueux de l’environnement de transporter du carburant raffiné et d’autres produits pétroliers et gaziers. Selon le gouvernement du Canada, les pipelines sont reconnus comme le moyen le plus sûr de transporter de grandes quantités d’hydrocarbures liquides (pétrole et gaz) sur de longues distances. Sans pipelines, ces produits devraient être transportés par d’autres moyens, comme par train ou par camion, ce qui ajouterait des milliers de trajets supplémentaires par camion longue distance par jour sur les routes du Canada.
Les activités d’entretien inclus le déboisement (comme les herbes, les broussailles, les arbres, et les mauvaises herbes) dans le secteur le long de l’emprise; la surveillance autour des cours d’eau pour vérifier l’érosion du sol; l’entretien préventif comme la réparation ou le remplacement de sections du pipeline par de nouveaux tuyaux s’il y a de la corrosion ou d’autres changements qui pourraient avoir une incidence sur la fiabilité ou l’intégrité de la conduite. Ces activités sont menées sur la base des données que nous recueillons par le biais d’inspections qui sont analysées par nos ingénieurs et experts.
L’exposition fait référence à une perte de couverture, généralement de la terre, sur le pipeline. Cela se produit généralement lorsque l’eau qui s’écoule dans la zone où se trouve le pipeline provoque une érosion du sol au fil du temps, ou à cause de l’activité agricole. Lorsque cela se produit, nous élaborons un plan pour restaurer la profondeur de la couverture sur le pipeline et prévenir l’érosion future. Si vous voyez un pipeline exposé, contactez-nous immédiatement en utilisant les informations sur le marqueur de pipeline afin que nous puissions en faire la vérification.
Une fouille d’intégrité est le processus d’excavation autour d’une zone du pipeline pour l’inspecter visuellement afin d’y regarder de plus près et, si nécessaire, d’effectuer des réparations. Il y a plusieurs étapes :
- Aviser les parties touchées et potentiellement touchées de notre plan d’effectuer une fouille.
- Effectuer un relevé de la zone, en tenant compte de la voie d’accès à l’emplacement, de la zone à excaver, de la question de savoir s’il y a d’autres services publics dans la zone et de l’impact sur l’environnement, y compris la faune, les terres humides ou les plans d’eau.
- Élaborer notre plan de travail.
- Obtenir des permis pour effectuer les travaux.
- Faites un suivi auprès des parties immédiatement touchées pour organiser un moment pour effectuer la fouille de l’intégrité.
- Complétez les localisations qui marquent notre ligne, ainsi que tous les autres services publics enfouis dans notre espace de travail et creusez soigneusement pour éviter de perturber ces services publics.
- Évaluez le pipeline avec des inspecteurs qualifiés pour déterminer s’il y a quelque chose qui nécessite des réparations. Et, au besoin, élaborer un plan de réparation.
- Lorsque nous avons terminé, nous ramenons la zone aux conditions d’avant l’excavation. Cela peut prendre du temps en fonction de la période de l’année et des conditions météorologiques.
Les incidents de pipeline sont rares. Dans le cas peu probable où un déversement se produirait, nous pouvons immédiatement fermer le pipeline à distance à partir de notre centre de contrôle et activer notre programme complet de gestion des urgences. Nous partageons nos plans avec les intervenants d’urgence, les communautés autochtones et les municipalités où nous opérons pour assurer l’harmonisation des protocoles d’intervention, et nous mettons à jour le programme chaque année pour tenir compte de tout changement dans nos activités et à l’externe.
Pour nous assurer d’être prêts, nous offrons également une formation régulière sur les scénarios d’intervention d’urgence et collaborons avec les employés, les consultants, les responsables de la gestion des urgences, les intervenants d’urgence, les municipalités, les communautés autochtones et les organismes fédéraux et provinciaux.
Un pipeline bien entretenu et surveillé peut durer des décennies. En plus de la surveillance et de l’inspection continues, nous effectuons des travaux d’entretien préventif pour nous assurer que notre pipeline fonctionne en toute sécurité. Cela peut comprendre la réparation ou le remplacement de sections du pipeline par de nouveaux tuyaux s’il y a de la corrosion ou d’autres changements qui pourraient avoir une incidence sur la fiabilité ou l’intégrité de la conduite.